TVS 2014-2015

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Barème sur la taxe sur les véhicules de sociétés.

Depuis l’arrivée du Malus / Bonus les acheteurs de 4×4 et SUV ont été sérieusement refroidis. D’année en année le gouvernement français durci considérablement le malus et réduit par la même occasion le Bonus. A un tel point que que ce système est devenu rentable pour l’état depuis 2013.

Les particuliers paient le malus à l’achat, ensuite il sont tranquilles. Tout du moins en grande partie.

Quant à elle, l’entreprise doit s’exonérer chaque année d’une taxe sur les véhicules de sociétés que l’on appelle communément TVS (ou TVTS) s’il s’agit de VP (véhicule particulière) et non de VU (véhicule utilitaire).

Bon nombre de primo acquéreur de 4X4 et SUV Premium sont justement des entreprises. Elles ont notamment des capacités bien supérieur aux particuliers pour acheter ce type de véhicule plutôt très coûteux.

BMW l’a bien compris, ce constructeur a été l’un des premiers à réduire de manière drastique le gr de CO2 de leur SUV X5, X6 et X3.

Volkswagen n’est pas en reste, le Touareg a lui aussi bénéficié à plusieurs reprises de la baisse significative de CO2 au km.

Le touareg est passez assez vite sous la barre des 200 gr de CO2.

Par exemple : un Touareg 2013V6 TDI 204 ch avec 184 gr de co2/km est taxé d’env. 3000 eur par an.

Bon nombre de 4X4 ou SU n’ont malheureusement pas réussi à descendre au dessous des 200 gr de CO2. On pense notamment aux japonais : le Toyota land cruiser de 190 ch et ses 214 g de CO2, Mitsubishi pajero long de 200 ch et ses 224 gr de CO2. L’italo américain avec Jeep Grand Cherokee est passé tout juste en dessous des 200 gr de CO2 (198 gr de CO2 pour être exact) avec son dernier modèle, qui plus est avec 250ch. C’est donc, une prouesse remarquable et remarquée par notre rédaction, nous posterons prochainement un article sur le dernier Jeep Grand Cherokee 2014.

En attendant d’approfondir le sujet des 4×4, SUV et leur rejets de CO2 par gr trouvez ci dessous le barème de la TVS :

Barème de CO2

Pour les véhicules détenus ou utilisés par la société depuis le 1er janvier 2006, la taxe est calculée en fonction du taux d’émission de CO2 conformément au tableau suivant :

Taux d’émission de CO2 (en g par km) Tarif applicable par g de CO2 (en euros)
Inférieur ou égal à 50 0
Supérieur à 50 et inférieur ou égal à 100 2
Supérieur à 100 et inférieur ou égal à 120 4
Supérieur à 120 et inférieur ou égal à 140 5,5
Supérieur à 140 et inférieur ou égal à 160 11,5
Supérieur à 160 et inférieur ou égal à 200 18
Supérieur à 200 et inférieur ou égal à 250 21,5
Supérieur à 250 27

 

NB : Nous attendons de savoir ce que le gouvernement décidera pour le TVS 2015, dans un prochain article nous évoquerons les éventuels changement mais surtout les exonérations de TVS. Si vous êtes intéressé sur le sujet de l’exonération TVS n’hésitez pas à laisser un commentaire, nous avancerons dans la rédaction du sujet plus rapidement.

Volkswagen-Touareg-TVS

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